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VÉRIFICATIONS GÉNÉRALES PÉRIODIQUES

mise en service et remise en service

Vérifier • Contrôler • Suivre • Anticiper

D.C.A. réalise des vérifications et inspections des équipements de travail, notamment des engins de chantier et équipements utilisés pour le levage.

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VGP & équipements de travail, mise en service et remise en service

*Vérifications • Contrôle • Suivi • Rappel

Gardez vos équipements sous contrôle

D.C.A. accompagne les professionnels dans la vérification, l'inspection et le suivi des équipements de travail, notamment des engins de chantier et équipements concernés par les vérifications réglementaires.

Notre objectif : vous permettre de disposer d'une vision claire de l'état de vos équipements et de leurs échéances de vérification.

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Les obligations de l'entreprise

Vérifier, maintenir et assurer le suivi de ses équipements

L'employeur doit veiller à ce que les équipements de travail utilisés dans son entreprise soient maintenus de manière à préserver la santé et la sécurité des travailleurs.

Pour certaines catégories d'équipements, le Code du travail impose des vérifications réglementaires lors de la mise en service, lors de la remise en service et/ou périodiquement.

Les principaux textes applicables

Code du travail – articles R.4323-22 à R.4323-28

Arrêté du 1er mars 2004

Arrêté du 5 mars 1993

Ces dispositions encadrent notamment les vérifications des équipements de travail et prévoient, selon les équipements concernés :

les vérifications lors de la mise en service

les vérifications générales périodiques

les vérifications lors de la remise en service

les conditions dans lesquelles ces vérifications doivent être réalisées

Arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage

Cet arrêté précise les équipements concernés ainsi que le contenu, les conditions d'exécution et la périodicité des différentes vérifications

Vérifications générales périodiques

Un contrôle régulier de vos équipements

Lorsque les textes prévoient une vérification générale périodique, celle-ci permet notamment de détecter en temps utile les détériorations susceptibles de créer un danger.

La périodicité et le contenu du contrôle dépendent de l'équipement et des dispositions réglementaires applicables.

D.C.A. vous accompagne pour :

✓ Identifier l'équipement

Marque, modèle, numéro de série, configuration et utilisation.

✓ Réaliser la vérification

Examen des éléments concernés et essais prévus selon la vérification applicable.

✓ Identifier les anomalies

Observations et points de vigilance relevés lors de l'intervention.

✓ Établir le rapport

Un document permettant de conserver une trace de la vérification réalisée.

Mise en service

Une nouvelle machine arrive dans votre entreprise ?

Pour certaines catégories d'équipements, une vérification lors de la mise en service est prévue par la réglementation.

Cette vérification peut notamment intervenir lors de l'installation et de la première utilisation d'un équipement dans l'établissement, selon la catégorie de matériel et les textes applicables.

Avant la mise en exploitation

D.C.A. peut vous accompagner afin de :

identifier l'équipement et sa configuration

déterminer la vérification applicable

examiner les éléments concernés

réaliser les contrôles et essais prévus dans le cadre de la prestation

établir le rapport correspondant

La vérification applicable dépend de la catégorie de l'équipement, de sa configuration et de son utilisation.

Remise en service

Après une intervention, une modification ou un déplacement

Pour certains équipements, notamment certains appareils de levage, une vérification lors de la remise en service peut être nécessaire dans différentes situations.

Cela peut notamment concerner

un changement de site d'utilisation

un changement de configuration ou des conditions d'utilisation

un démontage suivi d'un remontage

le remplacement, la réparation ou la transformation importante d'organes essentiels

un accident provoqué par la défaillance d'un organe essentiel

Une remise en service n'est pas simplement une VGP

Selon l'équipement et la situation, des examens et essais spécifiques peuvent être nécessaires.

Pour certains appareils de levage, les vérifications peuvent notamment comprendre des examens d'adéquation, de montage et d'installation lorsque nécessaire, d'état de conservation ainsi que des épreuves ou essais prévus par les textes applicables.

Chaque situation doit être analysée avant de déterminer la vérification nécessaire.

Quels équipements ?

Engins et équipements de travail

D.C.A. peut intervenir notamment sur des équipements tels que :

pelles/mini pelles

chargeuses

engins de terrassement

engins de manutention/levage

appareils et accesoires de levage

engins agricole

Autres équipements

D'autres équipements de travail peuvent être concernés par des vérifications spécifiques

Vous avez un équipement particulier ? Contactez-nous afin de déterminer la vérification adaptée.

Que comprend la vérification ?

Une inspection méthodique de votre équipement

Selon le type d'équipement et la nature de la vérification, l'intervention peut notamment comprendre :

identification de l'équipement

examen de l'état général

contrôle des éléments mécaniques accessibles

contrôle des organes et dispositifs de sécurité

contrôle des commandes

examen des circuits et composants hydrauliques

contrôle des flexibles et raccordements

examen des éléments de structure

contrôle des équipements et accessoires concernés

vérification des marquages et informations disponibles

essais nécessaires selon l'équipement et la vérification réalisée

examen des documents disponibles.

Le contenu exact de la vérification dépend de l'équipement, de sa configuration, de son utilisation et des textes applicables.

Comment se déroule l'intervention ?

Identification

Nous identifions l'équipement, ses caractéristiques et les éléments nécessaires à la vérification.

Examen

Inspection méthodique des différents éléments concernés.

Essais

Réalisation des essais nécessaires lorsque ceux-ci sont prévus dans le cadre de la vérification.

Analyse

Les observations sont analysées afin d'identifier les anomalies et points de vigilance.

Rapport

Un rapport de vérification est établi avec les observations et conclusions correspondantes.

Un rapport clair et exploitable

Gardez une trace de vos vérifications

À l'issue de l'intervention, D.C.A. établit le document correspondant à la prestation réalisée.

Il peut notamment présenter :

✓ Identification de l'équipement
Marque, modèle, numéro de série et caractéristiques disponibles.

✓ Nature de la vérification

✓ Contrôles et examens réalisés

✓ Essais effectués

✓ Observations constatées

✓ Anomalies ou points de vigilance

✓ Conclusion

L'objectif est de fournir une information claire, structurée et facilement exploitable pour le suivi de votre matériel.

Suivi & rappel des échéances

Ne perdez plus de vue vos prochaines vérifications

D.C.A. propose un service de suivi des échéances de vos équipements.

Après chaque intervention, les informations utiles peuvent être enregistrées afin de faciliter la gestion de votre parc.

Un suivi simple

✓ Identification des équipements

Marque, modèle, numéro de série et informations utiles.

✓ Historique des vérifications

Conservation des informations relatives aux contrôles réalisés.

✓ Suivi des échéances

Identification des prochaines vérifications à anticiper.

✓ Rappel

D.C.A. vous contacte à l'approche des échéances enregistrées.

✓ Suivi du parc

Une vision centralisée des équipements et de leurs prochaines échéances.

Particulièrement utile pour les parcs de plusieurs machines

Lorsque plusieurs équipements sont concernés, le suivi permet de centraliser les informations et de faciliter l'organisation des prochaines interventions.

D.C.A. vous accompagne ainsi dans la durée, de la vérification au suivi des prochaines échéances.

Pour quels professionnels ?

Travaux publics • BTP • Terrassement • Artisans • Entreprises • Gestionnaires de parc • Loueurs • Exploitants

D.C.A. intervient auprès des professionnels utilisant ou gérant des équipements de travail concernés par ces vérifications.

Zone d'intervention

Intervention sur votre site

Haute-Savoie • Savoie • Ain • Isère

Selon la nature de la prestation, D.C.A. intervient directement sur le lieu de stationnement ou d'utilisation de l'équipement.

Vous avez un équipement à contrôler ?

Mise en service, remise en service, VGP ou suivi ?

Indiquez-nous simplement :

Type d'équipement • Marque • Modèle • Configuration • Nombre d'équipements • Localisation

D.C.A. étudie votre besoin et vous indique la prestation adaptée.